Responsabilité professionnelle et droit disciplinaire

Les enjeux de gouvernance, de discipline et de responsabilité professionnelle exigent une approche qui va au-delà de la seule maîtrise du droit et de ses diverses composantes. Ils requièrent une compréhension des réalités organisationnelles des ordres et de la sphère professionnelle, de même que des risques réputationnels y étant associés pour les parties impliquées. Notre équipe accompagne une clientèle diversifiée dans la prévention, la gestion et la résolution de ces dossiers, avec une approche stratégique, pragmatique et adaptée à leur réalité.

Nos services juridiques en responsabilité professionnelle et droit disciplinaire

Nous accompagnons les ordres professionnels, les organismes d’autoréglementation, les fonds d’assurance, les assureurs, les associations ou les professionnel(le)s en leur offrant des conseils stratégiques, une représentation de haute qualité et adaptée à leurs besoins, ainsi que de la formation. Notre pratique comprend également l’accompagnement des divers intervenants issus de la sphère professionnelle dans des questions contractuelles ou réglementaires variées, parfois vécues et liées à l’exercice professionnel.

Nos professionnel(le)s interviennent notamment dans les champs d’expertise suivants :

Responsabilité & déontologie

• Responsabilité professionnelle
• Responsabilité civile des établissements où pratiquent des professionnel(le)s
• Droit disciplinaire
• Droit administratif
• Gouvernance
• Affaires gouvernementales
• Représentation dans le cadre de plaintes déontologiques à l’égard de professionnel(le)s

Choisir Stein Monast, c’est :

Bénéficier d’une équipe reconnue et crédible, dont certain(e)s avocat(e)s siègent à titre de décideur(-euse)s au sein d’instances disciplinaires, notamment au Conseil de discipline du Barreau du Québec et au Conseil de la magistrature du Québec, tandis que d’autres représentent des syndics, des ordres professionnels et des professionnel(le)s devant ces mêmes instances. Cette connaissance des deux perspectives constitue un atout stratégique dans la conduite de chaque dossier.

C’est également profiter d’une expertise reconnue en responsabilité professionnelle et en droit disciplinaire, renforcée par l’implication de plusieurs de nos avocat(e)s à titre de formateur(-trice)s à l’École du Barreau du Québec ou dans différents colloques reconnus dans le milieu professionnel. Cet engagement envers la formation et le développement de la profession témoigne de la rigueur et de la profondeur de notre pratique.

Notre expertise en responsabilité professionnelle est, par ailleurs, reconnue par le répertoire Best Law Firms comme l’une des meilleures au niveau régional.