Mines, énergies et ressources naturelles

Le Québec est au cœur de la transition énergétique et du développement des minéraux critiques, bénéficiant d’importantes ressources hydroélectriques, éoliennes et minières. Ce contexte soulève toutefois des enjeux juridiques, règlementaires, fonciers, environnementaux et financiers considérables pour les entreprises du secteur. Que vous soyez en phase d’exploration, de l’étude de faisabilité, de la construction, de l’exploitation ou de l’expansion nous vous conseillerons sur les enjeux juridiques et commerciaux propres à votre environnement d’affaires. 

Notre accompagnement dans le secteur des mines, énergies et ressources naturelles 

Notre équipe d’avocat(e)s et notaires accompagne les sociétés minières, les producteurs d’énergie renouvelable ou traditionnelle, ainsi que les entreprises du secteur forestier dans leurs enjeux corporatifs, réglementaires et fonciers, comprenant notamment les opérations de financement, les transactions stratégiques et les activités sur les marchés des capitaux, de même que dans le règlement de leurs différends.  

Les enjeux environnementaux, souvent au cœur de ces dossiers, sont pris en considération dans l’analyse juridique effectuée par nos différents secteurs de pratique, notamment en droit immobilier, en droit de la construction, en droit corporatif et commercial et en droit des valeurs mobilières.  

Nous soutenons également les entreprises dans le cadre de leurs relations avec les Premières nations, un élément central pour de nombreux projets de développement sur le territoire québécois. 

Notre connaissance des réalités commerciales et règlementaires propres aux industries minières, énergétiques et de ressources naturelles nous permet de vous offrir des conseils juridiques adaptés à chaque étape de vos projets, de l’exploration et de la structuration initiale, en passant par le financement, la construction, l’exploitation et jusqu’à l’expansion. 

Nos équipes vous accompagnent notamment en : 

• Droit autochtone 
• Droit bancaire et services financiers
• Droit corporatif et commercial 
• Droit de la construction 
• Droit des assurances 
• Droit de l’immigration 
• Droit du transport 
• Droit du travail et de l’emploi 
• Droit immobilier 
• Faillite, insolvabilité et restructuration 
• Financement 
• Fiscalité 
• Fusion & acquisition et transfert d’entreprise 
• Litige et résolution des différends 
• Propriété intellectuelle 
• Protection des renseignements personnels 
• Valeurs mobilières