Droit des assurances

Professionnels en assurances, votre réalité est complexe. Nous comprenons vos enjeux avant même qu’ils ne deviennent des litiges. Et lorsque le litige survient, nous le menons avec stratégie, préparation et détermination. En droit des assurances, nos avocat(e)s misent sur la rigueur, l’anticipation et une approche résolument collégiale pour trouver la meilleure solution adaptée à vos besoins.  

Nos services juridiques en droit des assurances  

Depuis de nombreuses années, notre équipe conseille assureurs, réassureurs, fonds d’assurance, sociétés mutuelles, courtiers, gestionnaires de risques, institutions financières et professionnel(le)s de tous horizons. Nous les accompagnons autant dans l’élaboration de stratégies préventives visant à éviter les litiges que dans la représentation de leurs intérêts devant les tribunaux lorsqu’un différend survient. 

Nous intervenons dans les domaines suivants : 

Litige, couverture d’assurance & règlement des différends  

• Arbitrage et modes alternatifs de règlement des différends  
• Assurances de personnes et collectives 
• Actions collectives 
• Assurance excédentaire 
• Construction et vices cachés 
• Assurance cyberrisques 
• Préjudice corporel 
• Réassurance 
• Responsabilité civile  
• Responsabilité professionnelle 
• Responsabilité du fait des produits et du fabricant  
• Responsabilité des administrateurs et dirigeants 
• Responsabilité environnementale  
• Recours des actionnaires  
• Responsabilité civile liée aux pratiques d’emploi (EPL) 
• Recours subrogatoire 

Couverture & polices d’assurance  

• Analyse et recommandations sur la couverture  
• Aggravation de risque 
• Rédaction et révision des polices d’assurance et leurs avenants  
• Réclamations frauduleuses ou mensongères 
• Fausse déclaration initiale du risque 

Choisir Stein Monast, c’est : 

Profiter d’une équipe activement engagée auprès de l’industrie de l’assurance et de la communauté juridique, toujours à l’avant-garde des enjeux qui touchent votre organisation. Cette reconnaissance se traduit concrètement par : 

Une présence reconnue au sein de la communauté juridique 

• Nos avocat(e)s s’impliquent auprès de plusieurs comités du Barreau du Québec, dont le comité de révision des plaintes, le comité de discipline, ainsi que du Barreau de Québec, dont le comité de liaison de la Cour d’appel, de la Cour supérieure;  
• Ils/elles contribuent à la formation des futur(e)s juristes par l’enseignement à l’Université Laval et à l’École du Barreau; 
• Ils/elles contribuent à la formation continue des avocat(e)s notamment en donnant des conférences et en s’impliquant activement dans le Séminaire de techniques de plaidoirie; 
• Leur expertise est également reconnue notamment par l’American College of Trial Lawyers, Litigation Counsel of America, Best Lawyers, Best Law Firms Canada, Lexpert et par le classement du Globe and Mail, qui place notre cabinet parmi les meilleurs du pays en droit des assurances. 

Une expertise reconnue dans le secteur de l’assurance 

• Nos avocat(e)s s’impliquent également auprès de l’Association des femmes d’assurance de Québec (AFAQ), l’Association de la relève en assurances du Québec (LARAQ) et Women in Insurance Cancer Crusade (WICC Québec);
• Ils/elles sont actif(-ve)s au sein de l’Institut d’assurance de dommages du Québec et de la Société des experts en sinistre;
• Notre cabinet est membre du réseau pancanadien Avocats gestionnaires de Risque du Canada (AGR);
• Ils/elles agissent aussi comme formateur(-trice)s accrédité(e)s auprès de la Chambre de l’assurance.