Colloque Stein Monast

Projet immobilier commercial : une démarche transversale entre tous les professionnels

– Karine Dionne associée, Lyes Arfa, associé, Antoine Pelletier, avocat chez Stein Monast

– Roxanne Carrier, vice-présidente – associée, chez GDA – Services immobiliers intégrés

Aujourd’hui, un projet immobilier commercial ne se limite plus à un financement et à un promoteur. Il repose sur une véritable architecture opérationnelle, mobilisant une diversité d’intervenants issus notamment du droit des affaires, de l’urbanisme, du financement, de l’évaluation foncière et de l’architecture.

Cette conférence propose une lecture du cycle de vie complet d’un projet immobilier. Elle met en lumière les enjeux liés à la coordination des parties prenantes, à la gestion des risques et au respect des exigences réglementaires dans un environnement de plus en plus complexe.

Les participants repartiront avec une vision claire des enjeux à maîtriser sur les plans opérationnel, financier et réglementaire afin de piloter leurs projets immobiliers et d’anticiper les obstacles.

La responsabilité professionnelle et les enjeux déontologiques : comment éviter les pièges avant qu’il ne soit trop tard?

– Samuel Massicotte, Victoria Lemieux-Brown, Frédérique Lessard et Gilles-Étienne Lemieux, associés·es chez Stein Monast

*en cours d’accréditation auprès de la Chambre de l’assurance de dommages

Comment une même situation peut-elle mener à une plainte disciplinaire devant le conseil de discipline d’un ordre professionnel et à un recours en dommages-intérêts devant les tribunaux civils?

Cette conférence vise à démystifier les liens parfois méconnus entre le droit disciplinaire et les recours civils et à mettre en évidence les diverses obligations qui incombent aux professionnels en corrélation avec celles des patients ou des clients.

Les participants repartiront avec des outils de travail et des informations sur les bonnes pratiques relatives à l’exercice d’une profession pour éviter les risques de plainte disciplinaire ou de recours en responsabilité professionnelle. En la matière, il vaut mieux prévenir que guérir.

Fusion, acquisition et relève d’entreprise : explorer les structures alternatives

– Jacques Cossette-Lesage et Louis Mazurette, associés chez Stein Monast

– Alain Marcoux, directeur général chez Coopérative funéraire des deux rives

–Jean-Benoît Dumais, directeur général chez Librairies indépendantes du Québec

La vague de transferts d’entreprises au Québec représente une opportunité majeure pour les professionnels intervenant dans le processus d’une transaction. Bien planifié, c’est un processus gagnant pour toutes les parties. Mal anticipé, cela expose vendeurs et acquéreurs à des risques significatifs.

Cette conférence s’adresse aux intervenants transactionnels (avocats, CPA, fiscalistes, banquiers, conseillers F et A, évaluateurs, etc.) et aborde de front le processus d’acquisition pour y introduire des structures alternatives, telles que le modèle coopératif, comme solution de reprise d’entreprise.

Les participants repartiront avec une vision plus large des structures possibles, une meilleure lecture des risques transactionnels et des réflexes concrets pour naviguer au cœur d’opérations où la structure ne se limite plus à une simple société par actions. Les participants seront outillés pour structurer des transactions complexes — parfois en dehors des modèles traditionnels.

Gérer la fin d’emploi : conseils pratiques et particularités liées aux travailleurs étrangers  

– Jennifer Dumetz, associée, Xavier Parenteau, associé et Sarah Campeau-Lortie, avocate chez Stein Monast

Mettre fin à un emploi est une décision délicate que tout dirigeant ou gestionnaire sera un jour amené à prendre. Lorsqu’elle est mal gérée, elle peut exposer l’entreprise à des recours coûteux, à des risques réputationnels et à d’importantes conséquences juridiques.

Sans prétendre couvrir l’ensemble du cadre juridique applicable, cette conférence mettra en lumière les bonnes pratiques à adopter en matière de cessation d’emploi, les erreurs fréquentes à éviter et les situations nécessitant une attention particulière, notamment lorsqu’il s’agit d’un travailleur étranger dont le statut d’immigration au Canada est lié à son emploi.

Les participants repartiront avec des réflexes pratiques pour mieux gérer les fins d’emploi, ainsi qu’avec une meilleure compréhension des enjeux liés à la main-d’œuvre immigrante, notamment des répercussions sur les permis de travail.

Prendre conscience des risques environnementaux pour mieux se protéger

– Jessica Gauthier, Émilie Nadeau, et Ruby Riverin-Kelly associées chez Stein Monast

*en cours d’accréditation auprès de la Chambre de l’assurance de dommages

Comprendre les enjeux et les impacts que les entreprises et assureurs doivent anticiper dans un contexte où les risques environnementaux croissants, tels que les terrains contaminés ou la mauvaise gestion de matières dangereuses, peuvent entraîner des coûts majeurs et des responsabilités durables.

L’objectif est d’adopter des pratiques de gestion du risque plus robustes, tant sur le plan opérationnel qu’assurantiel.

Les participants repartiront avec une meilleure compréhension des enjeux liés à la responsabilité environnementale, une vue globale de leurs obligations légales et des réflexes pratiques pour mieux protéger leur organisation.